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Mentions légales

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Nous pouvons être amenés à faire évoluer les présentes mentions légales, aussi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

La Référence Pierre est une marque commerciale du groupe IZIMMO SA au capital de 4 000 000 d'euros, ayant son siège social immeuble grand large, Quai de la douane, 29200 BREST, et inscrite au RCS de Brest sous le N° 488 650 417.

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SOCIETE EDITRICE

IZIMMO SA
Immeuble Grand Large
Quai de la douane
29200 BREST
Téléphone : 02.98.44.03.03
RCS BREST 488 650 417
Société anonyme au capital de 4 000 000 euros
N° de TVA intracommunautaire : FR60488650417
Transactions sur Immeubles et Fonds de commerce Carte professionnelle n° T411 délivrée par la Préfecture du Finistère Dans un souci de protection absolue de notre clientèle, il n'est reçu aucun fonds, en dehors des honoraires Garantie financière :
CNP Caution 4 Place Raoul Dautry 75716 PARIS CEDEX 15
Adhérent de l'ANACOFI sous le n° E002142

Transactions sur Immeubles et Fonds de commerce Carte professionnelle n° T411 délivrée par la Préfecture du Finistère Dans un souci de protection absolue de notre clientèle, il n'est reçu aucun fonds, en dehors des honoraires Garantie financière : CNP Caution 4 Place Raoul Dautry 75716 PARIS CEDEX 15

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DIRECTEUR DE PUBLICATION

Sébastien LE GOASCOZ

HEBERGEUR DU SITE conseil-investissements.cgp.fr

BLUECOM
305 rue Jurien de la Graviere
CS 33867
29238 BREST CEDEX 2
02 98 49 14 24

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CONCEPTION DU SITE conseil-investissements.cgp.fr

Le site internet conseil-investissements.cgp.fr est une conception et réalisation du groupe Izimmo.

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DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies sont destinées à la Société IZIMMO et ses marques commerciales. Elles sont utilisées pour suivre et répondre aux demandes d'informations des prospects et pour suivre les ventes de logement proposées aux clients et aux prospects d'IZIMMO.

La société IZIMMO est déclarée auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) sous le numéro 1462159 en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, La Référence Pierre pour la société IZIMMO vous informe que les données personnelles recueillies sur son site font l'objet de traitements automatisés.

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des informations qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à :
Société IZIMMO
Direction La Référence Pierre
Immeuble Grand Large
Quai de la douane
29200 BREST
Email : contact@lareferencepierre.fr
Les champs suivis d'un astérisque doivent obligatoirement être renseignés, à défaut de quoi nous ne pourrions pas donner suite à votre demande.

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SIMULATEURS

La Référence Pierre met à votre disposition différents outils de simulation vous permettant de calculer votre budget, votre économie d'impôt réalisée avec un investissement donné, votre revenu complémentaire avec un investissement donné, etc...

Aucune des informations diffusées sur ce site ne constitue une incitation à investir.

Les résultats obtenus par les outils de simulation n'ont qu'une valeur indicative et ne sont pas contractuels. De plus, La Référence Pierre ne garantit pas l'exactitude des résultats obtenus par le simulateur. Nous ne pouvons que vous recommander d'analyser vos possibilités d'investissement ainsi que les impacts d'un investissement sur votre situation fiscale ou vos revenus avec l'un de nos conseillers, ainsi qu'un professionnel du financement.

Le site Internet conseil-investissements.cgp.fr n'est pas un site sécurisé. La Référence Pierre ne peut pas garantir la sécurité des données renseignées dans l'outil de simulation. La Référence Pierre ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages liés à la perte de ces données.

La Référence Pierre ne conserve pas les résultats obtenus par l'outil de simulation.

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site Internet et chaque élément qui le compose (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) sont protégés et soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive du groupe IZIMMO.

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La création de liens hypertextes vers le site conseil-investissements.cgp.fr ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité du groupe Izimmo.

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ILLUSTRATIONS, PLANS, PHOTOGRAPHIES, DES BIENS PROPOSES SUR LE SITE INTERNET

Les plans des biens présentés sont fournis à titre d'exemple et ne sauraient en aucun cas être définitif. Des modifications sont susceptibles d'être apportées par nos partenaires promoteurs aux dits plans, ainsi qu'aux plans masse en fonction des nécessités techniques de réalisation.

Les photographies présentes sur le site sont destinées à présenter l'environnement des résidences, les villes sur lesquelles les résidences seront réalisées ou leurs environs. L'ensemble de ces éléments visuels n'ont qu'une valeur indicative et ne sont pas contractuels. La responsabilité d'IZIMMO ne pourra donc en aucun cas être retenue si tout ou partie des informations visuelles s'avéraient être erronée.

Les illustrations des réalisations immobilières résultent de la libre interprétation des artistes.

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STOCKS ET PRIX

Les stocks et les prix des logements vendus présentés sur le site peuvent être modifiés à tout moment.

Les offres de logements sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Les délais de livraison indiqués sur le site ne sont que prévisionnels.

Assurance revente offerte : Coût d'adhésion offert à un contrat d'assurance de groupe VALORIMO souscrit par la société IZIMMO auprès de la société d'assurances LYONNAISE DE GARANTIE. Garantit à l'assuré la perte financière éventuelle, subie lors de la revente du bien immobilier situé en France métropolitaine pour un montant maximum mentionné au certificat d'assurance, lorsque la revente du bien est due à l'un des évènements suivants pour les assurés ayant effectué un Investissement locatif : l'incapacité permanente totale à la suite d'un accident, le licenciement tel que défini à l'article L 351.1 du Code du Travail, le divorce de l'assuré limité à 5 ans ou 6 ans en fonction des contrats, le redressement judiciaire civil, la liquidation judiciaire de l'entreprise de l'assuré, les naissances multiples. Conditions détaillées sur simple demande.

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LIMITATION DE RESPONSABILITE

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